Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 23276 posée par Mme Sonia de La Provôté

Conséquences néfastes de l'application du nutri-score aux appellations laitières

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/06/2021
Question n° 20738 posée par Mme Sonia de La Provôté

Instauration d'une journée nationale de l'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/02/2021
Question n° 16063 posée par Mme Sonia de La Provôté

Difficultés de la filière cidricole dans la crise du Covid-19

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Question n° 15847 posée par Mme Sonia de La Provôté

Difficultés des professionnels de la filière équine dans la crise épidémique du Covid-19

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/05/2020
Question n° 15427 posée par Mme Sonia de La Provôté

Situation des centres équestres pendant l'épidémie de Covid-19

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Question n° 14703 posée par Mme Sonia de La Provôté

Sauvegarde des pêcheries de la côte ouest du Cotentin

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/03/2020
Question n° 12729 posée par Mme Sonia de La Provôté

Fragilisation du maillage vétérinaire dans les territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/10/2019
Question n° 12110 posée par Mme Sonia de La Provôté

Baisse annoncée des recettes des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/09/2019
Question n° 08445 posée par Mme Sonia de La Provôté

Indications géographiques non agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

17/01/2019