Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 06424 posée par M. Emmanuel Hamel

    Organisation de cérémonies d'hommage à la mémoire des combattants du Débarquement dans les universités

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  2. Question n° 06532 posée par M. Emmanuel Hamel

    Répartition entre les régions françaises des crédits du programme européen SOCRATES

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  3. Question n° 07112 posée par M. Emmanuel Hamel

    Utilisation des médias par certains chercheurs pour passer outre l'évaluation scientifique

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  4. Question n° 07550 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rapport d'évaluation de l'université Jean-Moulin - Lyon-III

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  5. Question n° 07551 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de l'expédition Erebus

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  6. Question n° 08981 posée par M. Emmanuel Hamel

    Suivi de l'affectation des sommes recueillies par l'émission Téléthon

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  7. Question n° 09253 posée par M. Emmanuel Hamel

    Critiques syndicales à l'égard de l'insuffisance des créations d'emplois dans l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  8. Question n° 09299 posée par M. Emmanuel Hamel

    Programme Erasmus

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  9. Question n° 10964 posée par M. Emmanuel Hamel

    Raison du retrait de la réforme du DEUG

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 40090 posée par M. Emmanuel Hamel

    Université : renforcement des bourses pour les étudiants en difficultés financières

    La question est caduque