Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 09260 posée par M. Roger Poudonson

    Communes du littoral: information municipale

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 07096 posée par M. Roger Poudonson

    Eau du robinet: sources de dégradation

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 06227 posée par M. Paul Seramy

    Utilisateurs de produits toxiques: réglementation

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 05296 posée par M. Bernard Legrand

    Ouverture d'une saline en Alsace: conséquences

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 05258 posée par M. Francisque Collomb

    Protection des points d'eau potable

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 02124 posée par M. Michel D'Aillieres

    Pollution de la nappe phréatique

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 01930 posée par M. Marcel Vidal

    Usine Cogema de Lodève: risque de pollution

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 00984 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Nappes souterraines: connaissance du niveau de pollution

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 00149 posée par M. Claude Fuzier

    Eau potable: application des normes

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 01099 posée par M. Hector Viron

    Région du Nord: protection contre la pollution

    La question est caduque