Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 0244G posée par M. Guy Besse

    Stockage des déchets radioactifs dans le département de l'Indre

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  2. Question n° 0284G posée par M. Jules Faigt

    Sécurité à l'usine de Béziers (Hérault) fabriquant du méthylisocyanate

    Réponse du ministère : Affaires européennes

  3. Question n° 0332G posée par M. Albert Voilquin

    Pluies acides

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  4. Question n° 0060G posée par M. Auguste Cazalet

    Pollution de la côte basque et landaise

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 0083G posée par M. Franz Duboscq

    Equarrissage des animaux

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  6. Question n° 0086G posée par M. Guy De La Verpilliere

    Nombre de centres de destruction du pyralène

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 0088G posée par M. Serge Mathieu

    Pollution du Rhin

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 0176G posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Risques encourus du fait des technologies avancées

    Réponse du ministère : Tourisme

  9. Question n° 0220G posée par M. François Autain

    Evaluation et prévention des risques majeurs

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

  10. Question n° 0006G posée par M. Jean Delaneau

    Incendie de l'usine Protex à Tours (Indre-et-Loire)

    Réponse du ministère : Environnement