Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

112 questions

  1. Question n° 02195 posée par M. Edouard Bonnefous

    Mesures de sécurité prises à Antifer

    La question a été retirée

  2. Question n° 02200 posée par M. Pierre Schiele

    Aménagement de la liaison Epinal-Mulhouse

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 02238 posée par Mme Rolande Perlican

    Situation dans un secteur en rénovation du 14e arrondissement

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 02239 posée par M. Bernard Talon

    Ball-trap: nuisances

    Réponse du ministère : Logement

  5. Question n° 02252 posée par M. Pierre Noe

    Tracé de l'autoroute A87)

    Réponse du ministère : Logement

  6. Question n° 02268 posée par M. Philippe Machefer

    Situation du personnel administratif et technique du ministère

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 02271 posée par M. Francis Palmero

    Application de la loi sur l'architecture

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 02306 posée par M. Joseph Raybaud

    Diminution de la nappe du Var

    La question a été transformée.

  9. Question n° 02308 posée par M. Joseph Raybaud

    Syndicat intercommunal de Levens, Contes, l'Escarène et septième canton de Nice

    La question a été transformée.

  10. Question n° 02317 posée par M. Jean Cluzel

    Construction d'un nouvel hôtel des postes à Lapalisse

    Réponse du ministère : Environnement