Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 14786 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre la pollution des fonds marins

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 14464 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prévention des catastrophes écologiques maritimes

    La question est caduque

  3. Question n° 12553 posée par M. Jean-François Le Grand

    Information concernant l'immersion de déchets nucléaires britanniques en Manche

    La question est caduque

  4. Question n° 12554 posée par Mme Anne Heinis

    Information concernant l'immersion des déchets nucléaires britanniques en Manche

    La question est caduque

  5. Question n° 12560 posée par M. Jean-Pierre Tizon

    Information concernant l'immersion de déchets nucléaires britanniques en Manche

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 08947 posée par M. Ambroise Dupont

    Engins nautiques et nuisances dues au bruit

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 06064 posée par M. Philippe Marini

    Renforcement sur contrôle des transports maritimes

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 04956 posée par M. Edouard Le Jeune

    Lutte contre la pollution de la mer

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 04729 posée par M. Louis Moinard

    Protection du littoral contre la pollution

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 04333 posée par M. Michel Doublet

    Renforcement de la loi internationale contre la pollution en mer et du contrôle des transports maritimes

    Réponse du ministère : Environnement