Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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375 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

375 questions

  1. Question n° 02185 posée par M. Gérard Ehlers

    Pénétration du marché français de radioéléments par des sociétés étrangères

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 02188 posée par M. Anicet Le Pors

    Différends types d'armements dans l'importation du pétrole

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 02198 posée par M. André Meric

    Situation d'une entreprise productrice d'engrais

    La question a été retirée

  4. Question n° 02206 posée par M. Anicet Le Pors

    Transactions opérées entre une banque nationalisée et une entreprise privée

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 02208 posée par M. Paul Kauss

    Convention franco-allemande: imposition des frontaliers

    La question a été transformée.

  6. Question n° 02212 posée par M. Richard Pouille

    Gaz de France: politique de vente aux services publics

    Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

  7. Question n° 02218 posée par M. Léandre Letoquart

    EDF: alimentation en lignite de la centrale thermique d'Arjuzanx- Morcenx

    Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

  8. Question n° 02228 posée par M. Marcel Champeix

    Sauvegarde des tanneries de Bort (Corrèze)

    Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

  9. Question n° 02233 posée par M. Jean Cluzel

    Mise en exploitation d'une mine de l'Allier

    Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

  10. Question n° 02234 posée par M. Jean Cluzel

    Exploitation du bassin minier de l'Aumance

    Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie