Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

181 questions

  1. Question n° 00076 posée par M. Jean-François Pintat

    Politique industrielle européenne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

  2. Question n° 00102 posée par M. Jean Garcia

    Politique industrielle de la France

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 03267 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Plan de restructuration industrielle: mise en place

    La question est caduque

  4. Question n° 10354 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Production industrielle

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 11401 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Redressement de la sidérurgie: révision du plan

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 0043A posée par M. Christian Poncelet

    Dégradation de la situation dans le secteur du textile et de l'habillement

    La question a été retirée

  7. Question n° 11481 posée par M. Raymond Soucaret

    Filière électronique: coût de la relance

    Réponse du ministère : Industrie

  8. Question n° 11523 posée par M. Robert Schmitt

    Restructuration de la sidérurgie

    Réponse du ministère : Industrie

  9. Question n° 0389S posée par M. René Martin

    Avenir de l'emballage souple

    Réponse du ministère : Industrie

  10. Question n° 12504 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Lorraine: restructuration de l'industrie chimique

    Réponse du ministère : Industrie