Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

  1. Question n° 11447 posée par M. Louis Souvet

    Financement des universités

    La question est caduque

  2. Question n° 11229 posée par M. André Boyer

    Transmission de la langue et de la culture occitanes et mise en place d'un statut de l'occitan

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 10953 posée par M. Louis Souvet

    Modalités d'attribution des bourses dans les universités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 10929 posée par M. Louis Souvet

    Inscription des titulaires de baccalauréats professionnels dans des universités correspondant à leurs connaissances

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 10802 posée par M. Georges Gruillot

    Autonomie des universités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 10834 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Projet de suppression d'un poste de professeur d'études néerlandaises à l'université Paris - IV

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 09872 posée par M. Robert del Picchia

    Etudes universitaires en France des jeunes Français de l'étranger

    La question a été retirée

  8. Question n° 08612 posée par M. Robert del Picchia

    Etudes universitaires en France des jeunes Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  9. Question n° 08450 posée par M. Jean Louis Masson

    Formation dispensée par l'IUFM de Lorraine et préparation au CAPEPS

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  10. Question n° 08093 posée par M. Philippe Madrelle

    Pensions de retraite des vacataires et des assistants des universités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche