Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
293 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
293 questions
-
Question n° 27736 posée par Mme Frédérique Espagnac
Modalités de transfert des routes nationales aux départements ou aux régions
La question est caduque
-
Question n° 27562 posée par M. Pierre Charon
Rapport de la Cour des comptes sur l'entretien des routes
La question est caduque
-
Question n° 2114S posée par Mme Agnès Canayer
Finalisation des travaux d'extension de la route nationale 27
La question est caduque
-
Question n° 25952 posée par Mme Catherine Dumas
Respect des normes de construction des ralentisseurs, de type dos d'âne ou trapézoïdal
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
-
Question n° 1958S posée par M. François Calvet
Déviation de la route nationale 116 au niveau de Marquixanes
La question est caduque
-
Question n° 1922S posée par M. Laurent Duplomb
Surcoût des routes lié à la nouvelle réglementation relative à la recherche d'amiante
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
-
Question n° 1785S posée par Mme Catherine Dumas
Évolution du boulevard périphérique parisien
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
-
Question n° 24235 posée par Mme Catherine Dumas
Respect des normes de construction des ralentisseurs, de type dos d'âne ou trapézoïdal
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
-
Question n° 1755S posée par Mme Catherine Procaccia
Multiplication des inondations sur la route nationale 19
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
-
Question n° 23435 posée par Mme Catherine Dumas
Évolution du boulevard périphérique parisien
La question a été transformée.