Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 23031 posée par M. Marcel Rainaud

Qualité des soins de l'ostéopathie

La question est caduque

15/03/2012
Question n° 22712 posée par M. Roland Courteau

Qualité des soins de l'ostéophatie

La question est caduque

01/03/2012
Question n° 22377 posée par M. Luc Carvounas

Conditions de formation des ostéopathes professionnels de santé

La question est caduque

16/02/2012
Question n° 22418 posée par M. Marcel Rainaud

Formation des ostéopathes

La question est caduque

16/02/2012
Question n° 22424 posée par M. Francis Delattre

Formation des ostéopathes professionnels de santé

La question est caduque

16/02/2012
Question n° 22253 posée par M. Jean-Claude Leroy

Conditions de formation des ostéopathes professionnels de santé

La question est caduque

09/02/2012
Question n° 22283 posée par Mme Catherine Génisson

Conditions de formation des ostéopathes

La question est caduque

09/02/2012
Question n° 22305 posée par M. Roland Courteau

Qualité de la formation des ostéopathes

La question est caduque

09/02/2012
Question n° 22309 posée par Mme Gisèle Printz

Situation de la formation d'ostéopathe en France

La question est caduque

09/02/2012
Question n° 22116 posée par M. Hervé Marseille

Conditions de formation des ostéopathes professionnels de santé dans la perspective d'une future modification de la réglementation de l'ostéopathie

La question est caduque

02/02/2012