Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

612 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

612 questions

  1. Question n° 27152 posée par M. Charles Allies

    Contribution du ministère de l'éducation à la formation continue

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 00042 posée par M. Serge Mathieu

    Crédits affectés aux oeuvres sociales: insuffisance

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 00228 posée par M. Pierre Vallon

    Oeuvres sociales en faveur du personnel de l'Education: crédits

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 02521 posée par M. André Rouvière

    Services sociaux et de santé scolaire: attribution ministérielle

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 03664 posée par M. Albert Voilquin

    Emploi : coordination entre ONISEP et ANPE

    Réponse du ministère : Emploi

  6. Question n° 04745 posée par M. Jacques Mossion

    Entreprise en difficulté: déblocage d'une commande

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 04813 posée par M. Roger Poudonson

    Formulaires administratifs: limitation du nombre

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 05237 posée par M. Charles Ferrant

    Inspection académique de Rouen: situation des effectifs administratifs

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 05924 posée par M. François Collet

    Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale: amélioration de la présentation

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 06098 posée par M. Philippe Machefer

    Licenciement d'un non titulaire ayant exercé dix ans (cas particulier)

    Réponse du ministère : Éducation