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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

  1. Question n° 24802 posée par Mme Agnès Canayer

    Taxe d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  2. Question n° 23109 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Réforme de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  3. Question n° 23152 posée par M. Alain Houpert

    Centres de formation d'apprentis et réforme de la taxe d'apprentissage

    La question est caduque

  4. Question n° 23055 posée par Mme Agnès Canayer

    Taxe d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  5. Question n° 22436 posée par M. Sebastien Pla

    Conséquences de la réforme de la formation professionnelle des apprentis du Bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  6. Question n° 1080G posée par M. Michel Forissier

    Réforme de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

  7. Question n° 12727 posée par Mme Catherine Troendlé

    Réforme de la formation professionnelle et centres de formation des apprentis d'Alsace

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 11981 posée par M. Jean-François Husson

    Formation des apprentis dans les collectivités

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  9. Question n° 0897S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Avenir du pôle de formation industrielle Yonne-Nièvre

    La question est caduque

  10. Question n° 01782 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Convergences entre contrats d'apprentissage et contrat de professionnalisation

    Réponse du Ministère du travail