Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1266 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

1266 questions

  1. Question n° 25857 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Mantes-la-Ville: protection contre les nuisances autoroutières

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 25989 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Travaux de voirie: limites administratives

    Réponse du ministère : Intérieur

  3. Question n° 02175 posée par M. Jean Colin

    Limitation d'accès aux autoroutes A6 et C6

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 26388 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

    Routes et autoroutes: actions de régions, des départements et des communes

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 26490 posée par M. Roger Poudonson

    Autoroute Paris-Boulogne: perspectives de réalisation

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 02252 posée par M. Pierre Noe

    Tracé de l'autoroute A87)

    Réponse du ministère : Logement

  7. Question n° 26958 posée par M. Paul Jargot

    Entreprise ISA: situation de l'emploi

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 27269 posée par M. Francis Palmero

    Autoroutes: prix du dépannage

    La question est caduque

  9. Question n° 27283 posée par M. Francis Palmero

    Autoroutes: condition de gratuité

    La question est caduque

  10. Question n° 27350 posée par M. Claude Fuzier

    Réparations sur les autoroutes: fixation des prix

    La question est caduque