Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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461 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

461 questions

Question n° 04078 posée par M. Georges Mouly

Avenir de la médecine du travail

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/04/2008
Question n° 03362 posée par M. André Vallet

Indemnisation des biens des rapatriés

Réponse du Premier ministre

14/02/2008
Question n° 02565 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques sur les conseils économiques et sociaux régionaux

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

22/11/2007
Question n° 01386 posée par M. Jean Louis Masson

Sous-représentation des femmes au sein du Conseil économique et social

Réponse du Premier ministre

09/08/2007
Question n° 01398 posée par M. Jean Louis Masson

Pourcentage de femmes parmi les membres du Conseil économique et social

Réponse du Premier ministre

09/08/2007
Question n° 00195 posée par M. Richard Yung

Réforme du Conseil économique et social

Réponse du Premier ministre

28/06/2007
Question n° 27105 posée par M. Richard Yung

Réforme du Conseil économique et social

La question est caduque

31/05/2007
Question n° 24806 posée par M. Jean Louis Masson

Sous-représentation des femmes au sein du Conseil économique et social

La question est caduque

12/10/2006
Question n° 23485 posée par M. Marcel Vidal

Propositions du CES pour lutter contre les émissions de gaz à effet de serre

La question a été retirée pour cause de décès.

08/06/2006
Question n° 22467 posée par M. Jean Louis Masson

Sous-représentation des femmes au sein du Conseil économique et social

La question est caduque

30/03/2006