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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

2244 questions

  1. Question n° 28409 posée par M. François Bonhomme

    Phénomène des « bébés coca »

    La question est caduque

  2. Question n° 28334 posée par M. Bruno Rojouan

    Augmentation de l'obésité infantile en France

    La question est caduque

  3. Question n° 28234 posée par M. Michel Canévet

    Reconnaissance d'enfant né sans vie

    La question est caduque

  4. Question n° 2177S posée par Mme Sonia de La Provôté

    Création d'un sixième cabinet au tribunal pour enfants de Caen

    La question est caduque

  5. Question n° 28143 posée par M. André Vallini

    Rapatriement des enfants de djihadistes français

    La question est caduque

  6. Question n° 28203 posée par Mme Nassimah Dindar

    Rapatriement des enfants mineurs français retenus dans les camps syriens

    La question est caduque

  7. Question n° 27731 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Pédopsychiatrie

    La question est caduque

  8. Question n° 27617 posée par Mme Corinne Féret

    Situation de la pédopsychiatrie et des structures médico-sociales pour enfants, adolescents et jeunes adultes

    La question est caduque

  9. Question n° 27661 posée par M. Antoine Lefèvre

    Reconnaissance des assistants familiaux

    La question est caduque

  10. Question n° 27678 posée par M. Yves Détraigne

    Réforme du congé parental

    La question est caduque