Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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395 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

395 questions

  1. Question n° 26534 posée par M. François Dubanchet

    Produits agricoles alimentaires: certificats de qualité, marques collectives régionales

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 26892 posée par M. Jean Francou

    Industrie du riz: protection

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 26896 posée par M. Raoul Vadepied

    Industrie agro-alimentaire: développement des investissements

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 26953 posée par M. Henri Goetschy

    Secteur tertiaire: emploi dans l'industrie agro-alimentaire et de la machine-outil

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 02302 posée par M. Edouard Le Jeune

    Industries agro-alimentaires: exportation de produits à forte valeur ajoutée

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 27476 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Marché de la pomme de terre

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 27657 posée par M. Gérard Ehlers

    Situation de l'emploi dans la zone rurale de Bailleul

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 27684 posée par M. Paul Girod

    Déduction de 5000 F au titre de l'épargne investie en actions

    Réponse du ministère : Économie

  9. Question n° 27711 posée par M. Louis Longequeue

    INRA: conséquences sur les produits consommables

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 28051 posée par M. Roland Grimaldi

    Usines Alibel de Boistrancourt et de Bailleul: situation

    Réponse du ministère : Travail