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Questions avec et sans réponses

17 questions

1. Question n° 00127 posée par M. Georges Lombard

   Inspection de la navigation

   Réponse du ministère : Transports

   06/10/1978
2. Question n° 02337 posée par M. Michel Chauty

   Commandes de navires de guerre par des pays étrangers

   La question a été retirée

   13/10/1978
3. Question n° 02338 posée par M. Michel Chauty

   Vente d'escorteurs à l'Argentine

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   13/10/1978
4. Question n° 27830 posée par M. Francis Palmero

   Pétroliers: système de navigation

   Réponse du ministère : Transports

   27/10/1978
5. Question n° 28969 posée par M. Louis Le Montagner

   Navires marchands: respect des normes de sécurité

   Réponse du ministère : Transports

   08/02/1979
6. Question n° 28991 posée par M. Jacques Mossion

   Protection des côtes: taille des pétroliers

   Réponse du ministère : Transports

   08/02/1979
7. Question n° 29091 posée par M. Charles Ferrant

   Transbordement de marchandises entre navires de mer et bateaux fluviaux: bilan d'étude

   Réponse du ministère : Transports

   15/02/1979
8. Question n° 29189 posée par M. François Prigent

   Lutte contre la pollution marine: contrôle des navires dans les ports

   Réponse du ministère : Transports

   22/02/1979
9. Question n° 31769 posée par M. Claude Fuzier

   Barges: programme d'achat

   Réponse du ministère : Environnement

   31/10/1979
10. Question n° 00794 posée par M. Edouard Le Jeune

    Navires et équipages: fiabilité

    Réponse du ministère : Transports

    20/11/1980