Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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431 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

431 questions

  1. Question n° 29811 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Situation des orthophonistes

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 30748 posée par M. René Chazelle

    Orthophonistes: revendications

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 01909 posée par M. Marc Boeuf

    Orthophonistes: statut

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 11327 posée par M. Pierre Vallon

    Scolarité et thérapie orthophonique

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 22752 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Réforme des études de la profession d'orthophoniste

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  6. Question n° 22843 posée par M. Serge Mathieu

    Réforme des études de la profession d'orthophoniste

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  7. Question n° 23344 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Réforme des études de la profession d'orthophoniste

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  8. Question n° 25015 posée par M. Raymond Bouvier

    Problèmes de la fédération nationale des orthophonistes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  9. Question n° 25170 posée par M. Jacques Durand

    Vulgarisation du test appréciant la maîtrise du langage par les enfants

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 26213 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Professions de santé libérales: avenant tarifaire

    La question est caduque