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Questions avec et sans réponses

33 questions

1. Question n° 14273 posée par M. Jacques Gillot

   Organisation des études de médecine dans l'académie Antilles Guyane

   La question est caduque

   28/10/2004
2. Question n° 15549 posée par M. Jacques Gillot

   Surveillance des côtes de la Guadeloupe

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   20/01/2005
3. Question n° 0642S posée par M. Jacques Gillot

   Recrudescence de l'immigration clandestine en Guadeloupe

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   26/01/2005
4. Question n° 15790 posée par M. Jacques Gillot

   Enseignement scolaire à Saint-Barthélemy et Saint-Martin

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   03/02/2005
5. Question n° 16854 posée par M. Jacques Gillot

   Transfert des personnels TOS des établissements publics d'enseignement en Guadeloupe

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   31/03/2005
6. Question n° 18713 posée par M. Jacques Gillot

   Conséquences du niveau du prix de cession des terrains situés sur la zone des cinquante pas géométriques en Guadeloupe

   La question est caduque

   14/07/2005
7. Question n° 21462 posée par M. Jacques Gillot

   Projet de loi organique relatif au statut de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin

   Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

   02/02/2006
8. Question n° 21579 posée par M. Jacques Gillot

   Conséquences de la réforme du régime social des indépendants aux Antilles-Guyane

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   09/02/2006
9. Question n° 23164 posée par M. Jacques Gillot

   Mise en oeuvre du volet logement de la loi de cohésion sociale dans les DOM

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   18/05/2006
10. Question n° 23665 posée par M. Jacques Gillot

    Création d'une communauté thérapeutique en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    22/06/2006