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880 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
880 questions
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Question n° 09678 posée par M. Henri Caillavet
Photo d'identité sur un passeport: cas particulier
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 09815 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Justificatif d'identité: cartes d'identité consulaires
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 10965 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Achat de billets SNCF dans les agences de voyage: procédure
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 12659 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Négociation en vue de la création d'un passeport unique européen
Réponse du ministère : Affaires européennes
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Question n° 13081 posée par M. Jacques Larché
Titre de séjour dont disposait le terroriste arménien responsable de l'attentat d'Orly
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 15821 posée par M. Paul d'Ornano
Coût des passeports français
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 17228 posée par M. Christian Bonnet
Droits à pension de veuves devenues françaises après mariage: formalités
Réponse du ministère : Anciens combattants
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Question n° 0219G posée par M. Henri Collette
Passeport obligatoire pour les Britanniques
Réponse du ministère : Relations extérieures
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Question n° 17500 posée par M. Charles de Cuttoli
Antilles néerlandaises: reconnaissance de leur nationalité d'origine aux descendants de Français originaires de la Guadeloupe
Réponse du ministère : Justice
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Question n° 17850 posée par M. Charles Descours
Garantie des libertés des consommateurs
Réponse du ministère : Consommation