Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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368 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

368 questions

  1. Question n° 26898 posée par M. Kléber Malécot

    Prothèses auditives: remboursement

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 27883 posée par M. Franck Sérusclat

    Remboursement des prothèses auditives: situation particulière des personnes âgées

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 28414 posée par M. Guy Robert

    Réforme hospitalière: réforme de la tarification des soins

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 28417 posée par M. Jean Cauchon

    Handicapés: simplification d'attribution des articles de prothèses

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 28678 posée par M. Jean Sauvage

    Refonte de la nomenclature des prothèses auditives

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 29302 posée par M. Roger Boileau

    Handicapés: prise en charge des prothèses

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 29805 posée par M. Roger Poudonson

    Refonte de la nomenclature des prothèses auditives

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 32734 posée par M. Marcel Debarge

    Prothèses auditives: taux de remboursement

    La question est caduque

  9. Question n° 32972 posée par M. Charles Ferrant

    Appareillages divers: taux de remboursement

    La question est caduque

  10. Question n° 33855 posée par M. Jean Cauchon

    Prothèses auditives: relèvement du taux de remboursement

    Réponse du ministère : Santé