Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

128 questions

Question n° 26476 posée par M. Jean-François Pintat

Electricité d'origine hydraulique

Réponse du ministère : Environnement

24/05/1978
Pertinence
Question n° 26709 posée par M. Alfred Gerin

Barrage hydro-électrique en amont de Lyon: vidanges

Réponse du ministère : Environnement

16/06/1978
Pertinence
Question n° 27786 posée par M. Louis Minetti

Patrimoine hydraulique des Bouches-du-Rhône: protection

Réponse du ministère : Agriculture

25/10/1978
Pertinence
Question n° 27787 posée par M. Louis Minetti

Renforcement des digues de la Durance

Réponse du ministère : Agriculture

25/10/1978
Pertinence
Question n° 29148 posée par M. Jean Francou

Construction de petits et moyens barrages: bilan d'étude

Réponse du ministère : Agriculture

15/02/1979
Pertinence
Question n° 30531 posée par M. Jean Francou

Centrale hydro-électrique de Salon-de-Provence: protection du canal d'amenée

Réponse du ministère : Industrie

07/06/1979
Pertinence
Question n° 30619 posée par M. Jules Roujon

Création d'une microcentrale hydro-électrique à Pelouse (Lozère)

Réponse du ministère : Intérieur

15/06/1979
Pertinence
Question n° 31311 posée par M. Emile Didier

Barrage de Serre Ponçon: augmentation du débit de la Durance

Réponse du ministère : Environnement

21/09/1979
Pertinence
Question n° 31937 posée par M. Louis Minetti

Canal des Alpines: gestion financière

Réponse du ministère : Agriculture

16/11/1979
Pertinence
Question n° 32818 posée par M. Francis Palmero

Création de micro-centrales hydrauliques

Réponse du ministère : Industrie

14/02/1980
Pertinence