Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 24500 posée par M. Jean Hingray

    Cyberharcèlement scolaire des élèves de 6ème

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21529 posée par Mme Nicole Duranton

    Enfants victimes et auteurs de violences à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21558 posée par Mme Nicole Duranton

    Vidéoprotection à l'abord des collèges et lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12829 posée par Mme Colette Mélot

    Violences scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04477 posée par M. Philippe Dallier

    Sécurité en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02425 posée par M. Michel Forissier

    Ordre républicain dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 23079 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Conditions de sécurité à l'occasion de la rentrée scolaire et de la prochaine année universitaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1411S posée par M. Didier Marie

    Violences en milieu scolaire et agressions contre les enseignants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20187 posée par M. Alain Houpert

    Harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18751 posée par M. Alain Houpert

    Harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible