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Questions avec et sans réponses

389 questions

1. Question n° 1206S posée par Mme Patricia Demas

   Campagne de vaccination contre le papillomavirus dans les collèges

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   04/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 1041S posée par Mme Céline Brulin

   Conditions de la rentrée scolaire de 2024 en Seine-Maritime

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   01/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 0996S posée par M. Philippe Grosvalet

   Formation des enseignants au maniement des extincteurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   21/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 0958S posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

   Absences de professeurs dans certains établissements scolaires situés dans des communes rurales

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   07/12/2023

   Pertinence

5. Question n° 0932S posée par M. Bruno Sido

   Absence de nomination pour le poste de sous-préfet dans l'arrondissement de Langres

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   23/11/2023

   Pertinence

6. Question n° 0761S posée par Mme Amel Gacquerre

   Difficultés rencontrées dans les établissements scolaires pour l'accueil des enfants en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   22/06/2023

   Pertinence

7. Question n° 0735S posée par Mme Sabine Van Heghe

   Nouveau drame du harcèlement scolaire survenu à Vendin-le-Vieil et nécessité d'une prise de conscience

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   08/06/2023

   Pertinence

8. Question n° 0692S posée par M. Stéphane Sautarel

   Bénéfice du fonds chaleur et territorial pour les établissements scolaires privés du premier degré

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   18/05/2023

   Pertinence

9. Question n° 0622S posée par Mme Colette Mélot

   Accès aux informations concernant la santé pour les jeunes sourds et malentendants

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   20/04/2023

   Pertinence

10. Question n° 0611S posée par M. Jean-Claude Anglars

    Adaptation des dotations académiques aux réalités des territoires et des moyens des établissements scolaires

    La question a été retirée

    13/04/2023

    Pertinence