Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6240 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6240 questions

  1. Question n° 00018 posée par M. Louis Perrein

    Réparations dans des établissements scolaires du Val d'Oise

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25951 posée par M. Jacques Chaumont

    Chefs d'établissements secondaires: attribution d'une prime

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02171 posée par M. Pierre Schiele

    Haut-Rhin: qualité de la construction des bâtiments scolaires

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26054 posée par M. Eugène Bonnet

    Sécurité des établissements scolaires: frais de mise en conformité

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00068 posée par M. Pierre Schiele

    Malfaçons aux toitures d'établissements scolaires du second degré

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 26662 posée par M. Jacques Larché

    Etablissements scolaires: budget

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 26666 posée par M. Léandre Letoquart

    Rentrée 1978 dans les établissements scolaires du Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 26718 posée par M. Albert Voilquin

    Etablissements d'enseignement du second degré: instructions comptables

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26822 posée par M. Louis Le Montagner

    Etablissements scolaires français à l'étranger: crédits

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 26836 posée par M. Paul Kauss

    Etablissements scolaires nationalisés: situation du personnel communal

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible