Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 0209G posée par Mme Christiane Kammermann

    Aide alimentaire en Afrique et bilan de la coopération

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0567G posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Chrétiens d'Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18110 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Fonds d'indemnisation pour les expatriés victimes de crises majeures

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0202S posée par M. Roland Ries

    Conséquences des distorsions de concurrence au niveau européen pour les producteurs français de fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0019C posée par M. Joël Labbé

    Réforme de la Politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0022C posée par M. Gérard Roche

    Réforme de la Politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0024C posée par M. Dominique Watrin

    Réforme de la Politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0025C posée par M. Dominique de Legge

    Réforme de la Politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11865 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Droit de vote des Français de l'étranger et prévention du double-vote dans l'UE

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12832 posée par M. Jean Louis Masson

    Travailleurs frontaliers élus locaux

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible