Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 04540 posée par M. Michel Alloncle

    Augmentation des maladies sexuellement transmissibles

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18519 posée par M. Auguste Cazalet

    Décret d'application concernant les modalités de dépistage et de traitement des MST par les centres de planification ou d'éducation familiale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12315 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Information du public sur le saturnisme

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 31769 posée par M. Emmanuel Hamel

    Premier bilan de la mise en place du programme national de lutte contre l'hépatite C

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00245 posée par Mme Patricia Schillinger

    Accès aux soins des étudiants

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05757 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Avenir de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0329S posée par Mme Christiane Demontès

    Avenir de la gynécologie médicale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17189 posée par Mme Samia Ghali

    Politique en matière d'interruption volontaire de grossesse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible