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Questions avec et sans réponses

147 questions

1. Question n° 07478 posée par M. Etienne Dailly

   Médaille de la famille française

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   20/08/1987

   Pertinence

2. Question n° 04540 posée par M. Michel Alloncle

   Augmentation des maladies sexuellement transmissibles

   Réponse du ministère : Famille

   04/05/1989

   Pertinence

3. Question n° 10294 posée par M. Jacques Carat

   Instruction morale

   Réponse du ministère : Éducation

   14/06/1990

   Pertinence

4. Question n° 11813 posée par M. Edouard Le Jeune

   Frais d'éducation des familles à naissances multiples

   Réponse du ministère : Famille

   27/09/1990

   Pertinence

5. Question n° 16037 posée par M. Edouard Le Jeune

   Prise en charge sanitaire et sociale des étudiants

   Réponse du ministère : Éducation

   04/07/1991

   Pertinence

6. Question n° 16724 posée par M. Georges Treille

   Statut des conseillères conjugales

   Réponse du ministère : Intérieur

   01/08/1991

   Pertinence

7. Question n° 18519 posée par M. Auguste Cazalet

   Décret d'application concernant les modalités de dépistage et de traitement des MST par les centres de planification ou d'éducation familiale

   Réponse du ministère : Santé

   14/11/1991

   Pertinence

8. Question n° 19499 posée par M. Henri Collette

   Application de la loi adaptant la législation sanitaire et sociale à la décentralisation

   Réponse du ministère : Santé

   16/01/1992

   Pertinence

9. Question n° 0006A posée par M. Roger Romani

   Politique générale du Gouvernement

   Réponse du ministère : Premier ministre

   14/04/1992

   Pertinence

10. Question n° 02768 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Développement de l'information sur le sida dans l'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

    16/09/1993

    Pertinence