Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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263 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

263 questions

  1. Question n° 10071 posée par M. Ian Brossat

    Inquiétudes du mouvement hip-hop

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09160 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Mise en place d'un parcours qualifiant en natation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08580 posée par Mme Christine Herzog

    Manque de personnel dans le secteur du périscolaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07874 posée par Mme Christine Herzog

    Manque de personnel dans le secteur du périscolaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07160 posée par M. Jacques Grosperrin

    Enjeux liés au brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et perte d'attractivité des métiers sociaux-éducatifs

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05945 posée par M. Yves Détraigne

    Généralisation du service national universel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05217 posée par M. Bernard Fialaire

    Difficultés de recrutement dans l'animation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04368 posée par M. Jacques Grosperrin

    Limites de l'évolution du Pass culture pour l'éducation artistique et culturelle

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0138G posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Service national universel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03698 posée par M. Bernard Fialaire

    Difficultés de recrutement dans l'animation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Très faible