Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 0310S posée par M. René-Pierre Signé

    Difficultés des éleveurs d'ovins

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0433S posée par M. Alain Fauconnier

    Situation de l'enseignement agricole public dans le département de l'Aveyron

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0464S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Avenir de l'élevage des chevaux de trait

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0788S posée par M. Gérard Bailly

    Application des règles sur le bien-être animal

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0238S posée par Mme Denise Saint-Pé

    Réintroduction de l'ours dans les Pyrénées béarnaises

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1438S posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Maintien de l'aide couplée ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible