Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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243 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

243 questions

Question n° 31270 posée par M. Guy Durbec

Eleveurs d'ovins du Var

Réponse du ministère : Agriculture

07/09/1979
Pertinence
Question n° 05385 posée par M. Jean Cluzel

Situation des éleveurs d'ovins

Réponse du ministère : Agriculture

21/04/1982
Pertinence
Question n° 06557 posée par M. Raymond Soucaret

Maintien du revenu des éleveurs ovins

Réponse du ministère : Agriculture

16/06/1982
Pertinence
Question n° 08291 posée par M. Jean Cluzel

Non dévaluation du franc vert: situation des éleveurs d'ovins

Réponse du ministère : Agriculture

15/10/1982
Pertinence
Question n° 09415 posée par M. Henri Caillavet

Eleveurs d'ovins: situation

Réponse du ministère : Agriculture

09/12/1982
Pertinence
Question n° 20016 posée par M. Jean Cluzel

Rééquilibrage du revenu des éleveurs d'ovins

Réponse du ministère : Agriculture

25/10/1984
Pertinence
Question n° 24787 posée par M. Marcel Lucotte

Mécontentement des éleveurs ovins

Réponse du ministère : Agriculture

11/07/1985
Pertinence
Question n° 28259 posée par M. Jacques Valade

Mécontentement des éleveurs d'ovins français

Réponse du ministère : Agriculture

13/02/1986
Pertinence
Question n° 03269 posée par M. Jacques Chaumont

Eleveurs d'ovins des Pays de Loire

Réponse du ministère : Agriculture

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03345 posée par M. François Autain

Revendications des éleveurs d'ovins

Réponse du ministère : Agriculture

06/11/1986
Pertinence