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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
23 questions
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Question n° 17016 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Arbitrage dans le sport français
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 01875 posée par M. Emmanuel Hamel
Dégradation de l'image du sport
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 0420S posée par M. Jean-Jacques Robert
Insécurité dans les stades en Ile-de-France
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 0006E posée par M. Hubert Haenel
Politique européenne en matière de sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 17505 posée par M. Michel Sergent
Musée national du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 19821 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Musée national du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 0154S posée par M. Stéphane Mazars
Sports et paris
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0429S posée par M. Dominique Bailly
Redistribution des produits de la taxe de 75 % sur les salaires de plus d'un million d'euros versés par les clubs sportifs professionnels
Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Pertinence
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Question n° 00648 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Autonomie du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 02522 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Éthique du sport et exploitation commerciale de l'image des sportif entraîneurs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence