Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 0319S posée par Mme Annick Jacquemet

Incertitude autour de l'édition 2024 du festival de la Paille à Métabief dans le département du Doubs

La question a été retirée

15/12/2022
Pertinence
Question n° 03944 posée par M. Jacques Grosperrin

Dispositions envisagées pour une visibilité opérationnelle sur l'organisation des festivals d'été 2024

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

24/11/2022
Pertinence
Question n° 02143 posée par M. Michel Savin

Facturation des frais de sécurité aux organisateurs d'événements sportifs et culturels

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

04/08/2022
Pertinence
Question n° 11441 posée par Mme Laurence Harribey

Application de l'instruction ministérielle relative à l'indemnisation des services d'ordre

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11460 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Coûts liés à la sécurité des festivals

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/07/2019
Pertinence
Question n° 08886 posée par M. Michel Vaspart

Facturation des frais d'indemnisation des forces de l'ordre intervenant sur les événements festifs et sportifs

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/02/2019
Pertinence
Question n° 06993 posée par M. Henri Cabanel

Financement des services d'ordre et survie financière des événements culturels et sportifs

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/09/2018
Pertinence
Question n° 06646 posée par M. Philippe Paul

Prise en compte des surcoûts liés à la sécurisation des événements culturels

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/08/2018
Pertinence
Question n° 06548 posée par Mme Colette Giudicelli

Facturation des frais de sécurité relatifs aux évènements festifs des collectivités

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/08/2018
Pertinence
Question n° 06092 posée par M. Henri Cabanel

Financement des services d'ordre et survie financière des événements culturels et sportifs

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/07/2018
Pertinence