Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 06298 posée par M. Jean-Noël Guérini

Causes de l'infertilité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/07/2018
Pertinence
Question n° 02387 posée par Mme Jocelyne Guidez

Proposition de rendre l'autoroute A10 gratuite

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

07/12/2017
Pertinence
Question n° 18262 posée par Mme Chantal Deseyne

Respect de la vie privée

La question est caduque

15/10/2015
Pertinence
Question n° 09237 posée par M. Louis Nègre

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence
Question n° 0621S posée par Mme Marie-France Beaufils

Pour une amélioration de l'indemnisation des victimes des essais nucléaires

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

31/10/2013
Pertinence
Question n° 07121 posée par M. Hervé Poher

Risques sanitaires engendrés par une forte teneur en plomb dans l'eau du robinet, en particulier sur les jeunes enfants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/06/2013
Pertinence
Question n° 06637 posée par M. Roland Courteau

Conduites en plomb dans les immeubles anciens

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06433 posée par M. Jean-Claude Leroy

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06437 posée par Mme Jacqueline Alquier

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06509 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Suppression des canalisations en plomb à l'intérieur des immeubles

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/05/2013
Pertinence