Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 04954 posée par M. Yves Détraigne

    Réseau des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04969 posée par Mme Michelle Gréaume

    Avenir des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04996 posée par M. Alain Marc

    Fermeture des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04999 posée par M. Laurent Duplomb

    Centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05004 posée par M. Jean-Marc Boyer

    Devenir des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05036 posée par M. Pascal Allizard

    Avenir des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05108 posée par Mme Nathalie Delattre

    Orientation interrégionale et internationale des élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05116 posée par Mme Christine Lanfranchi Dorgal

    Fermeture programmée des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05122 posée par M. Michel Dagbert

    Projet de suppression du réseau des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05368 posée par Mme Corinne Féret

    Devenir des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible