Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

2 questions

Question n° 02040 posée par M. Thierry Cozic

Répartition des compétences entre l'agence nationale du sport et les services du ministère chargé des sports

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

04/08/2022
Pertinence
Question n° 27677 posée par M. Thierry Cozic

Répartition des compétences entre l'agence nationale du sport et les services du ministère chargé des sports

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence

Questions avec et sans réponses

Répartition des compétences entre l'agence nationale du sport et les services du ministère chargé des sports

Répartition des compétences entre l'agence nationale du sport et les services du ministère chargé des sports