Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

106 questions

Question n° 23829 posée par M. Roland Courteau

Charte d'engagements volontaires de réduction des émissions de CO2 à destination des transporteurs

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

28/06/2012
Pertinence
Question n° 00205 posée par M. Roland Courteau

Biométhane

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

05/07/2012
Pertinence
Question n° 03303 posée par M. Jean-Vincent Placé

Développement des centrales de cogénération de biomasse

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

29/11/2012
Pertinence
Question n° 05469 posée par M. Jean-Vincent Placé

Développement des centrales de cogénération de biomasse

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

21/03/2013
Pertinence
Question n° 06411 posée par Mme Catherine Procaccia

Harmonisation des couleurs de conteneurs de déchets soumis au tri sélectif

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

16/05/2013
Pertinence
Question n° 06561 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Seuil du tarif d'obligation d'achat concernant la cogénération à partir de la biomasse

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

30/05/2013
Pertinence
Question n° 07722 posée par M. François Marc

Énergies marines renouvelables en Bretagne

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

01/08/2013
Pertinence
Question n° 08362 posée par M. Daniel Laurent

Conférence environnementale 2013 et attentes des chefs d'entreprise

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

26/09/2013
Pertinence
Question n° 09879 posée par M. Roland Courteau

Pollution atmosphérique responsable de décès prématurés

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

19/12/2013
Pertinence
Question n° 10684 posée par M. François Marc

Énergies marines renouvelables en Bretagne

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

27/02/2014
Pertinence