Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 06759 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

Inquiétante baisse des vols hebdomadaires reliant la France et la Chine

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

18/05/2023
Pertinence
Question n° 19600 posée par Mme Laure Darcos

Situation de la plate-forme aéroportuaire d'Orly

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence
Question n° 16514 posée par M. Martial Bourquin

Situation d'Aéroports de Paris

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/06/2020
Pertinence
Question n° 14358 posée par M. Fabien Gay

Créations d'emploi annoncées pour la création du terminal 4 de l'aéroport de Roissy

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

13/02/2020
Pertinence
Question n° 0694G posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Privatisation d'Aéroports de Paris

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

13/03/2019
Pertinence
Question n° 06874 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Privatisation d'Aéroports de Paris

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

20/09/2018
Pertinence
Question n° 05956 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Privatisation d'Aéroports de Paris

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

05/07/2018
Pertinence
Question n° 03926 posée par Mme Laurence Cohen

Privatisation des aéroports de Paris

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

22/03/2018
Pertinence
Question n° 14704 posée par M. François Marc

Crise du trafic des aéroports français et affectation de la taxe de l'aviation civile

Réponse du Ministère chargé des transports

29/07/2010
Pertinence
Question n° 12338 posée par M. François Marc

Crise du trafic des aéroports français et affectation de la taxe de l'aviation civile

Réponse du Ministère chargé des transports

04/03/2010
Pertinence