Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

67 questions

  1. Question n° 10120 posée par M. Patrice Joly

    Souffrances vécues par les accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0403G posée par M. Cédric Vial

    Accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0544S posée par Mme Nadège Havet

    Mise en oeuvre d'une convention de mise à disposition des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02575 posée par M. Pierre Charon

    Rapport du Défenseur des droits sur la scolarisation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02023 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01755 posée par Mme Laurence Garnier

    Précarisation du métier d'accompagnant d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0073S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Problèmes de recrutement des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Faible

  8. Question n° 27727 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Accompagnants d'élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26794 posée par M. Daniel Gremillet

    Bilan de l'inclusion des élèves en situation de handicap en milieu scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 26266 posée par M. Jean Hingray

    Précarisation accélérée des accompagnants d'élèves en situation de handicaps

    La question est caduque

    Pertinence Faible