Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

106 questions

Question n° 02213 posée par M. Henri Belcour

Restauration des bâtiments anciens en zone rurale

Réponse du ministère : Équipement

24/07/1986
Pertinence
Question n° 03951 posée par M. Franz Duboscq

Amélioration de l'habitat des personnes âgées

Réponse du ministère : Affaires sociales

25/12/1986
Pertinence
Question n° 14166 posée par M. Hubert Haenel

Préservation du patrimoine bâti en zone rurale

Réponse du ministère : Équipement

14/03/1991
Pertinence
Question n° 16437 posée par M. Hubert Haenel

Préservation du patrimoine bâti en zone rurale

Réponse du ministère : Équipement

18/07/1991
Pertinence
Question n° 18483 posée par M. Alain Gérard

Crédits de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat

Réponse du ministère : Équipement

14/11/1991
Pertinence
Question n° 03292 posée par M. Roger Besse

Montant des dotations octroyées pour l'amélioration de l'habitat du secteur privé dans le Cantal

Réponse du ministère : Logement

21/10/1993
Pertinence
Question n° 05066 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Mesures d'aide visant à préserver de l'abandon le patrimoine bâti

Réponse du ministère : Logement

03/03/1994
Pertinence
Question n° 16248 posée par M. Michel Alloncle

Aides à l'amélioration de l'habitat et à la réhabilitation

Réponse du ministère : Logement

27/06/1996
Pertinence
Question n° 07084 posée par M. Georges Gruillot

Politique du logement en zones rurales

Réponse du ministère : Logement

19/03/1998
Pertinence
Question n° 10326 posée par M. Georges Gruillot

Bilan du programme de réhabilitation de logements

Réponse du ministère : Logement

20/08/1998
Pertinence