Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 22868 posée par M. Yves Détraigne

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/07/2016
Pertinence
Question n° 22065 posée par Mme Françoise Férat

Lutte contre l'antibiorésistance

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/06/2016
Pertinence
Question n° 20423 posée par M. Yves Détraigne

Combattre la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/03/2016
Pertinence
Question n° 09934 posée par Mme Françoise Férat

Consommation de psychotropes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/12/2013
Pertinence
Question n° 06027 posée par M. Hervé Marseille

Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène.

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/04/2013
Pertinence
Question n° 05884 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Présence des perturbateurs endocriniens dans des produits cosmétiques et d'hygiène

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 05904 posée par Mme Chantal Jouanno

Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 05491 posée par M. Henri Tandonnet

Reconnaissance et prise en charge de l'endométriose

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/03/2013
Pertinence
Question n° 04960 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Mise en place des outils informatiques nécessaires à l'analyse statistique des prescriptions médicales

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/02/2013
Pertinence
Question n° 03566 posée par M. Hervé Maurey

Les cigarettes électroniques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence