Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

Question n° 14087 posée par M. Jean Germain

Situation des AVS lors des temps d'activités périscolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/12/2014
Pertinence
Question n° 13943 posée par M. François Marc

Prise en charge des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/11/2014
Pertinence
Question n° 07065 posée par M. Louis Pinton

Efficacité de la scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/06/2013
Pertinence
Question n° 06943 posée par M. Jean-François Mayet

Scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/06/2013
Pertinence
Question n° 06874 posée par Mme Samia Ghali

Scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/06/2013
Pertinence
Question n° 06789 posée par M. Maurice Vincent

Conditions de scolarisation des enfants sourds en France

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/06/2013
Pertinence
Question n° 06534 posée par M. Roland Courteau

Scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06613 posée par M. Marcel Rainaud

Scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06427 posée par M. Michel Boutant

Scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06313 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Accessibilité des contenus scolaires aux enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/05/2013
Pertinence