Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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310 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

310 questions

  1. Question n° 1072G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Situation à Alep

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22174 posée par M. Alain Houpert

    Situation de la communauté des Bahá'ís en Iran

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21629 posée par Mme Michelle Demessine

    Adhésion de la France au texte sur « l'engagement humanitaire »

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20659 posée par Mme Michelle Demessine

    Participation de la France au groupe de travail des Nations unies sur le désarmement nucléaire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18685 posée par M. Michel Delebarre

    Conflit israélo-palestinien

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15066 posée par M. Roger Karoutchi

    Position de la France face aux persécutions de la communauté bahá'íe en Iran

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14977 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Trafic d'êtres humains au Sinaï

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 13113 posée par M. Michel Delebarre

    Évolution du droit de veto au sein du Conseil de sécurité des Nations unies

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Forte

  9. Question n° 13065 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Persécutions des chrétiens d'Orient

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11123 posée par Mme Michelle Meunier

    Situation des femmes djiboutiennes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible