Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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329 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

329 questions

Question n° 36027 posée par M. Christian Cointat

Enseignement français à l'étranger : recrutés locaux

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/11/2001
Pertinence
Question n° 37045 posée par M. Christian Cointat

Réforme du décret du 31 mai 1990 concernant les enseignants français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/12/2001
Pertinence
Question n° 37282 posée par M. Christian Cointat

AEFE : situation de certains personnels relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/12/2001
Pertinence
Question n° 37283 posée par M. Christian Cointat

Union européenne : siège de l'Institution européenne du contrôleur des données

La question est caduque

13/12/2001
Pertinence
Question n° 37370 posée par M. Christian Cointat

Enseignants français à l'étranger : conséquences de jugements du tribunal administratif de Nantes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37965 posée par M. Christian Cointat

Enseignement français à l'étranger : fonctionnaires détachés

La question est caduque

24/01/2002
Pertinence
Question n° 38494 posée par M. Christian Cointat

Nationalité de ressortissants d'Etats francophones

Réponse du ministère : Emploi

14/02/2002
Pertinence
Question n° 38495 posée par M. Christian Cointat

Nationalité : assimilation de la résidence à l'étranger à une résidence en France

Réponse du ministère : Emploi

14/02/2002
Pertinence
Question n° 38784 posée par M. Christian Cointat

Centres de vote à l'étranger : délais d'établissement des listes électorales

La question est caduque

28/02/2002
Pertinence
Question n° 39132 posée par M. Christian Cointat

Consulat de Pondichéry

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/03/2002
Pertinence