Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

135 questions

Question n° 03874 posée par M. Eugène Boyer

Position du Gouvernement vis-à-vis de l'Iran

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/03/1989
Pertinence
Question n° 03875 posée par M. Eugène Boyer

Respect des règles humanitaires pour les prisonniers politiques : intervention française

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/03/1989
Pertinence
Question n° 04348 posée par M. Albert Voilquin

Situation du Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/04/1989
Pertinence
Question n° 05089 posée par M. Pierre Brantus

Destruction des villages roumains

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/06/1989
Pertinence
Question n° 07862 posée par M. Jacques Habert

Situation au Cambodge

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/01/1990
Pertinence
Question n° 09256 posée par M. Rodolphe Désiré

Envoi d'observateurs internationaux en Haïti

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/04/1990
Pertinence
Question n° 09783 posée par M. Albert Voilquin

Respect des droits de l'homme

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/05/1990
Pertinence
Question n° 10021 posée par M. Emmanuel Hamel

Rapatriement des réfugiés vietnamiens de la mer

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/05/1990
Pertinence
Question n° 10022 posée par M. Emmanuel Hamel

Protection contre les agressions en mer de Chine des réfugiés vietnamiens

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/05/1990
Pertinence
Question n° 12282 posée par M. Emmanuel Hamel

Politique française à l'égard du Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/10/1990
Pertinence