Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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432 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

432 questions

Question n° 02921 posée par M. Jean Francou

Contingent français de la FINUL au Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/10/1986
Pertinence
Question n° 03077 posée par M. Robert Pontillon

Attitude de la France vis-à-vis de la résolution 181 des Nations Unies

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/01/1989
Pertinence
Question n° 03874 posée par M. Eugène Boyer

Position du Gouvernement vis-à-vis de l'Iran

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/03/1989
Pertinence
Question n° 03875 posée par M. Eugène Boyer

Respect des règles humanitaires pour les prisonniers politiques : intervention française

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/03/1989
Pertinence
Question n° 04341 posée par M. José Balarello

Retrait des forces syriennes du Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/04/1989
Pertinence
Question n° 04348 posée par M. Albert Voilquin

Situation du Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/04/1989
Pertinence
Question n° 05089 posée par M. Pierre Brantus

Destruction des villages roumains

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/06/1989
Pertinence
Question n° 05125 posée par M. Louis Souvet

Augmentation de la contribution française au budget du programme des Nations Unies pour l'environnement

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/06/1989
Pertinence
Question n° 05680 posée par M. Albert Voilquin

Initiatives en faveur de la paix au Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/07/1989
Pertinence
Question n° 07862 posée par M. Jacques Habert

Situation au Cambodge

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/01/1990
Pertinence