Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 25047 posée par Mme Christiane Demontès

Catastrophe humanitaire du Darfour

Réponse du Ministère des affaires étrangères

26/10/2006
Pertinence
Question n° 26258 posée par M. André Vantomme

Crise humanitaire au Darfour

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/02/2007
Pertinence
Question n° 02061 posée par M. Marcel Rainaud

Actions en direction des autorités chinoises sur la situation en Birmanie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

04/10/2007
Pertinence
Question n° 05291 posée par M. Marcel Rainaud

Élections présidentielles au Zimbabwe

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

31/07/2008
Pertinence
Question n° 06734 posée par M. Marcel Rainaud

Situation au Zimbabwe

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

18/12/2008
Pertinence
Question n° 09985 posée par M. Marcel Rainaud

Situation au Zimbabwe

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

27/08/2009
Pertinence
Question n° 13647 posée par M. Marcel Rainaud

Tensions entre la Corée du Sud et la Corée du Nord

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

03/06/2010
Pertinence
Question n° 16421 posée par M. Jean Besson

Droit à l'autodétermination du peuple sahraoui

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

16/12/2010
Pertinence
Question n° 16647 posée par Mme Michelle Demessine

Statut des territoires du Sahara occidental

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

30/12/2010
Pertinence
Question n° 17214 posée par M. Marcel Rainaud

Attitude de la France à l'égard de la création de l'État du Sud Soudan

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

17/02/2011
Pertinence