Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 21456 posée par M. Rachel Mazuir

Essais de tirs de missiles balistiques en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

21/04/2016
Pertinence
Question n° 04637 posée par M. Yannick Botrel

Violation du droit international

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/02/2013
Pertinence
Question n° 20020 posée par M. Jean-Paul Fournier

Visite de Paul Kagame

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/09/2011
Pertinence
Question n° 11062 posée par M. Marcel Rainaud

Envoi de casques bleus au Mexique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/11/2009
Pertinence
Question n° 23291 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Situation du Tchad

Réponse du Ministère des affaires étrangères

25/05/2006
Pertinence
Question n° 21786 posée par M. Louis Souvet

Respect du protocole additionnel au traité de non-prolifération nucléaire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/02/2006
Pertinence
Question n° 21534 posée par M. Louis Souvet

Statut du Kosovo

Réponse du Ministère des affaires étrangères

09/02/2006
Pertinence
Question n° 17697 posée par M. Bernard Piras

Position de la France quant à l'instauration de la démocratie au Togo

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/05/2005
Pertinence
Question n° 11832 posée par M. Philippe Richert

Application de la résolution 520 de l'ONU concernant le Liban

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

22/04/2004
Pertinence
Question n° 29136 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Politique de désarmement dans le monde

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/11/2000
Pertinence