Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

Question n° 0740G posée par M. François Fortassin

Réunion à Rome des pays fondateurs de l'Union européenne

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

12/02/2016
Pertinence
Question n° 01832 posée par M. Bernard Piras

Levée du blocus contre Cuba

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/09/2012
Pertinence
Question n° 05591 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Traité international sur le commerce des armes

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

18/09/2008
Pertinence
Question n° 26455 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Projet de défense antimissile américain

Réponse du Ministère des affaires étrangères

01/03/2007
Pertinence
Question n° 0504G posée par M. Robert del Picchia

Reprise de l'activité nucléaire en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/05/2005
Pertinence
Question n° 06750 posée par M. Gilbert Chabroux

Universalisation de la convention de 1997 relative aux mines antipersonnel

Réponse du Ministère des affaires étrangères

03/04/2003
Pertinence
Question n° 0117G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation en Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/03/2003
Pertinence
Question n° 0119G posée par M. Michel Bécot

Situation humanitaire en Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/03/2003
Pertinence
Question n° 0121G posée par Mme Anne-Marie Payet

Situation en Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/03/2003
Pertinence
Question n° 06435 posée par M. Guy Penne

Convention d'interdiction des mines

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/03/2003
Pertinence